05.12 : Voitures propres : bonus-malus dès le 1er janvier
Actualité
Publié le: 05/12/2007 - Mis à jour le: 07/04/2015
P1385_071205.jpgC'était une des mesures phare sorties du Grenelle de l'environnement. Le bonus-malus pour les véhicules polluants entrera en vigueur le 1er janvier prochain, vient d'annoncer le ministère de l'Écologie.
Le bonus sera versé, au moment de la première immatriculation, à l'acquéreur d'une voiture émettant moins de 130 grammes de CO2 (dioxyde de carbone) par km : de 200 euros pour des émissions comprises entre 121 et 130 g, il passera à 700 euros entre 101 et 120 g et pourra atteindre 1 000 euros pour les véhicules émettant moins de 100 g. A cette prime s'ajoutera un "super-bonus" de 300 euros quand l'achat du "véhicule écologique s'accompagnera de la mise au rebut d'un véhicule ancien de plus 15 ans".Pour les véhicules gros émetteurs de CO2, l'un des principaux gaz à effet de serre, le malus sera de 200 euros, à l'immatriculation, pour des émissions comprises entre 161 et 165 g/km. Il grimpera à 750 euros entre 166 et 200 g/km et pourra atteindre 2 600 euros au delà de 250 g/km, "ce qui ne concernera que les grosses berlines, soit 1% des véhicules neufs"."Ce mécanisme de bonus-malus a été conçu de façon à ce que les recettes du malus financent les dépenses du bonus et du super-bonus", explique le ministère. Son objectif est de "donner un signal-prix écologique au marché automobile et se veut purement incitatif".
Le bonus sera versé, au moment de la première immatriculation, à l'acquéreur d'une voiture émettant moins de 130 grammes de CO2 (dioxyde de carbone) par km : de 200 euros pour des émissions comprises entre 121 et 130 g, il passera à 700 euros entre 101 et 120 g et pourra atteindre 1 000 euros pour les véhicules émettant moins de 100 g. A cette prime s'ajoutera un "super-bonus" de 300 euros quand l'achat du "véhicule écologique s'accompagnera de la mise au rebut d'un véhicule ancien de plus 15 ans".Pour les véhicules gros émetteurs de CO2, l'un des principaux gaz à effet de serre, le malus sera de 200 euros, à l'immatriculation, pour des émissions comprises entre 161 et 165 g/km. Il grimpera à 750 euros entre 166 et 200 g/km et pourra atteindre 2 600 euros au delà de 250 g/km, "ce qui ne concernera que les grosses berlines, soit 1% des véhicules neufs"."Ce mécanisme de bonus-malus a été conçu de façon à ce que les recettes du malus financent les dépenses du bonus et du super-bonus", explique le ministère. Son objectif est de "donner un signal-prix écologique au marché automobile et se veut purement incitatif".
