Amende avec sursis pour les « BISOUS » interdits
Actualité
Publié le: 06/03/2009 - Mis à jour le: 07/04/2015
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Le tribunal correctionnel a condamné un Britannique de 60 ans pour usage d'une fausse plaque d'immatriculation très particulière lors de son passage dans la cité corsaire.
Le 31 janvier, trois policiers malouins contemplent stupéfaits la plaque minéralogique anglaise d'une Mercedes garée près des remparts. Le « BISOUS » qu'ils y lisent n'a rien d'orthodoxe. On découvrira que la mention « B18 OUS » a été transformée en « BISOUS » par l'ajout de peinture jaune au niveau du croisement du chiffre 8, lui donnant l'aspect d'un S.
L'automobiliste qui se promenait avec son épouse avant de prendre le ferry du retour s'arrête complaisamment devant eux, et rajuste la plaque, fixée par des bandes adhésives. Interpellé, il devra verser une consignation de 600 € avant de pouvoir quitter le commissariat...
Graham Moore, n'a pas le look des contrevenants habituels. Responsable du réseau Europe assistance du Royaume-Uni et d'Irlande, il a fait un long voyage par bateau depuis son domicile à la frontière de l'Écosse pour revenir expliquer ce qui avait au départ l'allure d'une plaisanterie.
Un cadeau romantique
Son avocat, Me Sourdin, raconte : « Mon client a vécu en France de 1991 à 1994, et son fils y a rencontré une Française qu'il a épousée et avec laquelle il a eu deux enfants. Un jour, il lui a fait le cadeau romantique de cette plaque. »
« En Angleterre, cette pratique est tolérée, poursuit l'avocat. Il y existe même un commerce très lucratif de lettres spéciales dont on peut devenir propriétaire à vie (coûtant jusqu'à 50 000 € pour certaines inscriptions). Or, son fils qui était pompier volontaire fut tué lors d'une mission. Sa belle fille lui a ensuite donné la plaque qui représente un souvenir pour lui. » L'idée du clin d'œil humoristique n'est donc pas le vrai mobile de cette infraction... Ce qui n'empêchait pas les autres automobilistes croisés sur son chemin de le saluer chaleureusement.
Le ministère public a requis 510 € d'amende en estimant que la manœuvre permettait de ne pas être identifiable pour des excès de vitesse. Toutefois, les policiers malouins ont eu le temps de vérifier que « BISOUS » n'a jamais été flashé par un radar...
Et le tribunal a retenu la thèse du quiproquo de bonne foi en prononçant un avertissement de principe : 150 € d'amende avec sursis.
Gérard Lebailly, Ouest-France
Le tribunal correctionnel a condamné un Britannique de 60 ans pour usage d'une fausse plaque d'immatriculation très particulière lors de son passage dans la cité corsaire.
Le 31 janvier, trois policiers malouins contemplent stupéfaits la plaque minéralogique anglaise d'une Mercedes garée près des remparts. Le « BISOUS » qu'ils y lisent n'a rien d'orthodoxe. On découvrira que la mention « B18 OUS » a été transformée en « BISOUS » par l'ajout de peinture jaune au niveau du croisement du chiffre 8, lui donnant l'aspect d'un S.
L'automobiliste qui se promenait avec son épouse avant de prendre le ferry du retour s'arrête complaisamment devant eux, et rajuste la plaque, fixée par des bandes adhésives. Interpellé, il devra verser une consignation de 600 € avant de pouvoir quitter le commissariat...
Graham Moore, n'a pas le look des contrevenants habituels. Responsable du réseau Europe assistance du Royaume-Uni et d'Irlande, il a fait un long voyage par bateau depuis son domicile à la frontière de l'Écosse pour revenir expliquer ce qui avait au départ l'allure d'une plaisanterie.
Un cadeau romantique
Son avocat, Me Sourdin, raconte : « Mon client a vécu en France de 1991 à 1994, et son fils y a rencontré une Française qu'il a épousée et avec laquelle il a eu deux enfants. Un jour, il lui a fait le cadeau romantique de cette plaque. »
« En Angleterre, cette pratique est tolérée, poursuit l'avocat. Il y existe même un commerce très lucratif de lettres spéciales dont on peut devenir propriétaire à vie (coûtant jusqu'à 50 000 € pour certaines inscriptions). Or, son fils qui était pompier volontaire fut tué lors d'une mission. Sa belle fille lui a ensuite donné la plaque qui représente un souvenir pour lui. » L'idée du clin d'œil humoristique n'est donc pas le vrai mobile de cette infraction... Ce qui n'empêchait pas les autres automobilistes croisés sur son chemin de le saluer chaleureusement.
Le ministère public a requis 510 € d'amende en estimant que la manœuvre permettait de ne pas être identifiable pour des excès de vitesse. Toutefois, les policiers malouins ont eu le temps de vérifier que « BISOUS » n'a jamais été flashé par un radar...
Et le tribunal a retenu la thèse du quiproquo de bonne foi en prononçant un avertissement de principe : 150 € d'amende avec sursis.
Gérard Lebailly, Ouest-France
